Conseil Municipal du 18 mai 2015
DELIBERATIONS
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-58 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de juin 2015 - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-56 | MAISON DES PRETRES : subvention pour rénovation de l'orgue de la Basilique de Marienthal - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-53 | PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : convention d'objectifs et de financement 2015-2016-2017 entre la Ville de Haguenau et le Club de football FR Haguenau - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-54 | ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT de HAGUENAU (AKERIHA) : subvention pour la participation à la coupe de France Robotique des IUT - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-55 | CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : aménagement de parcours pour la marche nordique en forêt de Haguenau - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-57 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-49 | ECO-QUARTIER THUROT : conclusion d'un bail à construction au profit du Centre Hospitalier de Haguenau - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-50 | DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAINS : rue des Agneaux, rue des Biquets, rue de la Statuette, rue des Missions Africaines - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-51 | CESSION D'UN BIEN : 112, route de Marienthal - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-52 | CESSION D'UNE MAISON : 12 Fossé des Tanneurs - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-47 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-48 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2015 - Délibération - (sans annexe) |