Conseil Municipal du 18 mai 2015




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-58CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de juin 2015 - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-56MAISON DES PRETRES : subvention pour rénovation de l'orgue de la Basilique de Marienthal - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-53PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : convention d'objectifs et de financement 2015-2016-2017 entre la Ville de Haguenau et le Club de football FR Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-54ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT de HAGUENAU (AKERIHA) : subvention pour la participation à la coupe de France Robotique des IUT - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-55CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : aménagement de parcours pour la marche nordique en forêt de Haguenau - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-57BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-49ECO-QUARTIER THUROT : conclusion d'un bail à construction au profit du Centre Hospitalier de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-50DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAINS : rue des Agneaux, rue des Biquets, rue de la Statuette, rue des Missions Africaines - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-51CESSION D'UN BIEN : 112, route de Marienthal - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-52CESSION D'UNE MAISON : 12 Fossé des Tanneurs - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-47CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-48CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2015 - Délibération - (sans annexe)